Mentions légales et légitimes

Mentions légales et légitimes

Accès au site
	Également accessible par les adresses http://regnat.fr/ et http://www.regnat.fr/, ce site est ouvert à tous, même si des progrès sont encore à réaliser vis-à-vis des internautes souffrant de déficiences visuelles. Le graphisme sobre permet de maintenir dans des limites raisonnables le temps de chargement des pages. Voir aussi la section « Navigateurs » de cette page.

Aspiration du site
	Aspirer tout ou partie des pages du site au moyen de programmes spécifiques augmente considérablement le trafic du serveur sur lequel le site est hébergé, ralentit ledit serveur, et peut empêcher d’autres internautes d’accéder au site…

Conformité aux standards
	Soutenant la Viewable With Any Browser Campaign, Regnat s’efforce d’être en conformité avec les standards du Web. Toutes les pages sont valides XHTML 1.0 Transitional et disposent d’un lien pointant vers le validateur du W3C. Voir aussi les sections « Navigateurs » et « Spécifications techniques » de cette page.

Identification
	Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique, vous êtes informé que Regnat est un site associatif proposant diverses ressources documentaires. L’éditeur et propriétaire est une personne morale, l’association REGNAT (association régie par la loi du 1er juillet 1901). Adresse postale : REGNAT, BP 20114, 75623 PARIS cedex 13, FRANCE. Adresse de courrier électronique : regnat.phg@orange.fr.
	Le prestataire assurant le stockage direct et permanent du site (hébergeur) est orange.fr. Toute réclamation ou contestation relative au Service Pages Perso ou aux Pages Web doit être transmise par écrit à l’adresse suivante : France Télécom, Service Client Internet Orange – Pages Personnelles, 1 avenue Nelson Mandela, 94745 ARCUEIL cedex, FRANCE.

Liens
	Les sites référencés dans Regnat ont été soigneusement sélectionnés, mais leur contenu peut varier dans le temps et nous n’en sommes pas responsables. Si vous pensez que l’un des sites référencés ne correspond plus à son objet, vous êtes invité à le signaler. La mise en place de liens hypertextes pointant vers Regnat est autorisée, et même encouragée. En revanche, l’encapsulation de pages dans un autre site ne l’est pas : les pages du site Regnat doivent être visibles dans une fenêtre indépendante.

Limitation de responsabilité
	Regnat s’efforce de publier des informations disponibles, exactes et vérifiées mais cela ne saurait dispenser le visiteur du site d’une réflexion complémentaire personnelle…

Mises à jour
	Même si sa mise à jour se fait de façon tout aussi apériodique que la publication du bulletin (…), ce site est vivant ! De nouveaux liens et textes continuent à l’enrichir. Une page spéciale répertorie ces mises à jour. Au pied de chaque page est mentionnée la date de sa dernière révision. En raison de l’utilisation d’une mémoire-cache par les navigateurs, il peut être nécessaire de forcer le rafraîchissement de l’affichage pour être assuré de voir la version la plus récente d’une page.

Navigateurs
	Soutenant la Viewable With Any Browser Campaign, Regnat s’efforce d’être en conformité avec les standards du Web, de façon à ne pas privilégier l’usage d’un navigateur particulier. Ce site est testé sous Windows avec les navigateurs Firefox, Google Chrome, Internet Explorer 9, Lynx (quel raffinement !), Opera, Safari et Seamonkey.
	Une feuille de style particulière a été rédigée à l’intention des 0,3 % d’internautes qui osent encore visiter ce site avec la version 6 d’Internet Explorer. Par manque de temps et de motivation, il n’a pas été possible de pallier tous les défauts de cette version obsolète ; les internautes concernés doivent donc souffrir une mise en page simplifiée, ainsi qu’une mauvaise prise en charge par leur navigateur des images aux formats GIF89a et PNG.

Observations et suggestions
	Observations et suggestions peuvent être transmises au responsable du site à l’adresse électronique regnat.phg@orange.fr. Malgré le soin apporté à la conception des pages publiées, celles-ci peuvent contenir des erreurs (imprécisions, inexactitudes ou omissions), que vous êtes invité à signaler à la même adresse.

Propriété intellectuelle
	Nous ne craignons pas le copier/coller, et préférons être pillé plutôt que n’être pas lu. Après tout, c’est ainsi que le savoir se constitue. On apprend à penser par soi-même en pensant avec autrui, et ce site est bien destiné à cette fin. Il n’en reste pas moins que sa réalisation représente un véritable travail et une œuvre de l’esprit qui doivent être respectés. Sauf mention contraire, la totalité de ce site (arborescence, images, mises en forme, présentations et textes) est donc protégée par la loi, notamment l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle. À ce titre, il est interdit de diffuser, imbriquer, rediffuser, représenter, reproduire, partiellement ou totalement, le contenu de ce site sans en avoir demandé expressément et préalablement l’autorisation. Sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du site devra figurer la mention datée « © Regnat ».

Protection des données personnelles
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Spécifications techniques
	Le Style Guide du site peut être librement consulté.